C’est une procédure rare. Le député du Rassemblement national Grégoire de Fournas, accusé d’avoir tenu des propos racistes à l’Assemblée nationale, a été exclu pendant quinze jours du Palais-Bourbon, vendredi 4 novembre.
Suivant la procédure prévue par le règlement, le bureau de l’Assemblée nationale s’est réuni vendredi pour discuter et voter une sanction à l’encontre du député Grégoire de Fournas. La décision a ensuite été confirmée par un vote dans l’hémicycle, lors duquel les députés favorables à la sanction, la plus lourde prévue par le règlement, se sont levés. Les députés du Rassemblement national se sont quant à eux levés contre la sanction de leur collègue.
Avant de prendre la parole, la présidente a demandé à Grégoire de Fournas de quitter l’hémicycle. Le député n’était visiblement pas présent lors de cette séance.
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