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Télétravail : vers un chèque équipement de 600 euros par an et par salarié ?

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La prise en charge du télétravail pourrait prendre la forme d’une allocation forfaitaire, comme pour les titres-restaurant, avec un plafond de 600 € par an et par salarié, dénommée forfait télétravail.

La députée (apparentée LREM) Frédérique Lardet a déposé mi-novembre, avec 39 de ses collègues, une proposition de loi visant à créer un « titre-télétravail » de 600 euros par an, inspiré du forfait mobilité. Objectif : permettre aux salariés de s’équiper en matériel pour bien télétravailler depuis leur domicile.

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À côté des risques psychosociaux, la députée identifie une « seconde difficulté liée à une perte de confort, d’ergonomie et au manque d’infrastructure numérique. Il existe une iniquité entre les salariés qui ne bénéficient pas toujours d’un logement propice à l’exercice de leur activité professionnelle. Aujourd’hui, la prise en charge par l’employeur des frais liés au télétravail est restreinte au télétravail à domicile et ne permet pas de répondre aux contraintes intrinsèques du home office ».

La députée (apparentée LREM) Frédérique Lardet
MAXPPP – Vincent Isore

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L’idée est donc de « mettre en place un dispositif qui permettrait à l’employeur de prendre en charge tout ou partie des frais générés par l’exercice du travail de ses salariés, en télétravail. La prise en charge prendrait ainsi la forme d’une allocation forfaitaire dont le plafond est porté à 600 € par an et par salarié, dénommée forfait télétravail, exonérée de cotisations et de contributions sociales et d’impôt sur le revenu. »

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Le forfait, mensualisé comme un titre-restaurant, pourrait concerner le télétravail à domicile ou en télécentre. « La titrisation et le prépaiement assurent un changement de logique administrative qui ne repose plus sur la fourniture de justificatifs de dépenses a posteriori », assure la députée.

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