Avec l’annonce, mercredi 2 avril, de l’augmentation des droits de douane américains, une nouvelle bataille s’engage pour les entreprises du monde entier, qui vont chercher à en minimiser le surcoût. « A la suite du Brexit, puis des sanctions contre la Russie, la hausse des taxes d’importation va placer l’enjeu douanier beaucoup plus haut dans les priorités des entreprises », affirme Alexandre Celse, avocat au cabinet Arsene. Après la logistique, remise à l’honneur par la pandémie de Covid-19 et ses ports congestionnés, la gestion douanière va donc jouer un rôle croissant dans la compétitivité des entreprises.
Ces dernières peuvent s’inspirer de célèbres méthodes de contournement, déjà éprouvées. La publication spécialisée Gazetc avait par exemple découvert, en 2010, que la marque Converse ajoutait une couche de feutre sur les semelles de ses baskets pour les faire entrer dans la catégorie des chaussons, soumis à un droit de douane bien plus bas que celui des chaussures de sport (6 % contre 20 %).
Columbia Sportswear a cousu des poches sous la ligne de taille de certains chemisiers pour femmes afin qu’ils ne soient pas techniquement classés comme des blouses, ce qui leur a permis de bénéficier d’un taux de droit de douane de 16 % au lieu de 26,9 %. « Dès la phase de conception, nous prenons en compte l’impact des taxes douanières », a expliqué au site d’information spécialisé Marketplace Jeff Tooze, vice-président des douanes et du commerce mondial à Columbia Sportswear.
Les réglementations douanières se lisent comme des contrats d’assurance. C’est souvent dans les alinéas ou les annexes en bas de page que l’on y trouve des exceptions. Si elles sont mal interprétées, les sanctions peuvent être lourdes. En mars 2024, le département américain de la justice a ainsi infligé une amende de 365 millions de dollars (338 millions d’euros) au constructeur américain Ford pour avoir fait entrer sur le sol américain ses pick-up Transit Connect, assemblés en Turquie, dans la catégorie des véhicules de tourisme, simplement en y installant des sièges arrière. Il est plus prudent que le concepteur d’un produit soit accompagné d’un avocat. En règle générale, le niveau de droit de douane d’un produit varie en fonction de son origine géographique, de sa nomenclature douanière, et enfin de son prix déclaré aux douanes.
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