Un bail provisoire pour une activité intense : depuis dix jours, et jusqu’à la fin des Jeux olympiques, le Tribunal arbitral du sport (TAS) a pris ses quartiers à Paris, au plus proche de la compétition. Basée généralement à Lausanne, la juridiction privée a provisoirement élu domicile au 29e étage du tribunal judiciaire de la capitale, dans le quartier des Batignolles.
Sa « chambre ad hoc » y siégera jusqu’à la fin des épreuves paralympiques, le 8 septembre, comme elle le fait pour tous les grands rendez-vous sportifs mondiaux (Coupes du monde, championnats internationaux, Jeux asiatiques…). Dix-huit juges, au total, statueront par roulement sur les litiges auxquels les athlètes (ils seront plus de 10 000) pourraient être confrontés à Paris 2024.
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Contestation d’un décompte ou d’un chronométrage, d’une application de la règle du jeu, d’un classement ou d’un résultat, doute sur la nationalité d’un compétiteur… « Dans l’intérêt des athlètes et du sport », le TAS ainsi délocalisé est compétent pour l’ensemble des litiges en lien avec le sport et couverts par la règle 61 de la Charte olympique, dans la mesure où ils surviennent dix jours avant la Cérémonie d’ouverture, et jusqu’à la clôture des jeux. Les décisions rendues par le Comité international olympique (CIO), les comités nationaux, les fédérations nationales ou le comité d’organisation peuvent, ainsi, être contestées devant lui. Les premiers dossiers s […] Lire la suite
